« Plus d’autorisation de manifester », vraiment ?

Petit passage éclair, pour rebondir sur un déclaration du Président Hollande.

En conseil des ministres, monsieur a déclaré la chose suivante :

« A un moment où la France accueille l’Euro, où elle fait face au terrorisme, il ne pourra plus y avoir d’autorisation de manifester si les conditions de la préservation des biens et des personnes et des biens publics ne sont pas garantis. »

140 caractères étant parfois trop court, je profite d’un bref instant pour vous expliquer en quoi cette déclaration est une énorme bêtise qui, malheureusement, risque de prendre dans l’esprit de bien des gens.

Que dit la loi ?

Le code de la sécurité est très précis sur le sujet. Les articles L211-1 et L211-2 en particulier nous disent la chose suivante :

L211-1
Sont soumis à l’obligation d’une déclaration préalable tous cortèges, défilés et rassemblements de personnes, et, d’une façon générale, toutes manifestations sur la voie publique.
Toutefois, sont dispensées de cette déclaration les sorties sur la voie publique conformes aux usages locaux.
Les réunions publiques sont régies par les dispositions de l’article 6 de la loi du 30 juin 1881.

L211-2
La déclaration est faite à la mairie de la commune ou aux mairies des différentes communes sur le territoire desquelles la manifestation doit avoir lieu, trois jours francs au moins et quinze jours francs au plus avant la date de la manifestation. A Paris, la déclaration est faite à la préfecture de police. Elle est faite au représentant de l’Etat dans le département en ce qui concerne les communes où est instituée la police d’Etat.
La déclaration fait connaître les noms, prénoms et domiciles des organisateurs et est signée par trois d’entre eux faisant élection de domicile dans le département ; elle indique le but de la manifestation, le lieu, la date et l’heure du rassemblement des groupements invités à y prendre part et, s’il y a lieu, l’itinéraire projeté.
L’autorité qui reçoit la déclaration en délivre immédiatement un récépissé.

Donc ?

On récapitule : l’Etat ne délivre pas d’autorisations de manifester. Une manifestation se déclare, on ne dépose pas une demande d’autorisation de manifester mais une déclaration de manifestation.

Cette déclaration doit comprendre de nombreux éléments, certes. De la même façon, s’il est question d’occuper l’espace public lors de ladite manifestation, il faut, cette fois-ci, une autorisation.

Donc si vous marchez dans les rues, sur un trajet défini et annoncé dans la déclaration, si vous n’avez pas prévu d’occuper un espace public, il n’y a pas besoin d’autorisation.

Attention cependant, je vous conseille vivement de déclarer votre manifestation, ne pas le faire vous expose à quelques risques, genre payer des gros sous et une potentielle peine de prison… même si les manifestations sauvages, c’est sympa aussi.

L’autorité peut aussi, car c’est la loi, interdire votre manifestation une fois votre déclaration de manifestation déposée auprès des personnes compétentes.

Cependant, dire « il n’y aura plus d’autorisations de manifester » et « cette manifestation est déclarée interdite », ce n’est pas la même chose, clairement pas d’ailleurs. Fichtre.

Dans un premier cas, on fait croire que, par défaut, toutes les manifestations seront interdites « à priori » car on ne donnera plus « d’autorisations » pour manifester, ce qui est impossible. Diantre.

Dans un second cas, on décide de déclarer cette manifestation interdite parce qu’on constate un certain nombre de manquements ou de potentiels troubles à l’ordre public.

Conclusion de ce rapide passage : lisez la loi. Et ne vous laissez pas faire. Bordel.

Edit : un commentaire de Tris, qui gère le Projet Arcadie, rajoute des informations importantes, que voici, si vous n’avez pas l’habitude de lire les commentaires :

Précision utile et pour répondre à une question qui est revenue à plusieurs reprises : quid de l’état d’urgence ?

Ainsi que l’exprime liberté, libertés chéries => http://libertescheries.blogspot.fr/2016/02/etat-durgence-premiere-declaration.html il appartient au juge administratif de veiller à la conciliation entre les libertés fondamentales et la sauvegarde de l’ordre public et procède à une analyse au cas par cas, de façon concrète.

Il n’est donc pas possible de restreindre globalement la liberté de manifester même si des restrictions peuvent être apportées mais elles doivent motivées, limitées dans le temps et dans l’espace.

On arrête la désobéissance civile.

C’est dans une ambiance plus que tendue qui me file la gerbe que je me permets un petit quelque chose sur le blog.

Cette même ambiance qui devient de plus en plus compliquée à supporter, depuis un mois. J’ai préféré couper les informations pour ne pas m’emporter à chaque nouvelle information, mais rien n’y fait.

Jusque là, j’étais partisan de la désobéissance civile, cet acte qui consiste à résister, à se révolter, mais de façon pacifique. Ne pas répondre à la violence par la violence, ne pas utiliser les mêmes méthodes que ceux qui sont combattus, ne pas se mettre à leur niveau, après tout, on vaut mieux que ça.

Mais là, et croyez-moi, ça me désole de le penser, hormis la violence, je ne vois pas ce qui pourrait faire changer les choses.

Est-ce normal qu’on ignore des milliers, puis ensuite des millions de personnes ?

Est-ce normal qu’on balaye d’un revers de la main, d’une pathétique déclaration, des manifestations citoyennes ?

Est-ce normal que des gens qui se regroupent en assemblée soient chassés par les forces de l’ordre, d’une manière de plus en plus violente ?

Est-ce normal que chaque jour depuis quelques temps, nous voyons des abus de pouvoir ça et là, des actes violents, le tout sans qu’il ne se passe rien ?

Est-ce normal que des manifestants pacifistes se prennent des salves de lacrymogènes alors que leur seul acte de résistance était celui de parler ?

Est-ce normal que des CRS se « lâchent » en frappant une femme qui n’a rien demandé en plein torse ?

Est-ce normal que des CRS envoient des grenades de désencerclement à bout portant et à hauteur d’homme, alors que ces grenades sont plus que dangereuses et doivent normalement être utilisées dans des conditions très strictes ?

Est-ce normal que ceux qui se permettent de faire ces choses là n’aient rien à craindre ?

Est-ce normal que notre gouvernement contourne toute l’assemblée nationale, en leur faisant un énorme bras d’honneur avec l’article 49, alinéa 3, de la constitution du 4 Octobre 1958 ?

Est-il normal de lire une telle connerie :

« Nous le faisons car nous avons la conviction que ce projet agit pour l’emploi durable, pour faire entrer sur le marché du travail celles et ceux qui en sont exclus et pour que, notamment, nos petites entreprises puissent embaucher. » – Manuel Valls –

Alors que la quasi totalité des syndicats sont contre, que le peuple français est contre, que des experts reconnus sont contre, que des députés sont contre… enfin, les députés on s’en fiche, ils n’ont plus leur mot à dire avec l’article 49.3 de toutes façons.

Est-ce normal ?

Est-ce normal que des manifestants qui n’étaient pas violents se retrouvent à sortir en foulard, sérum phy dans la poche, de peur se prendre des grenades ?

Est-ce normal ?

Est-ce normal ça ?

Est-ce que tout ceci a une putain de logique ?

Si tout ceci était arrivé dans un autre pays, hors Europe, disons, dans un pays d’Afrique du Nord, le France aurait hurlé au scandale et aurait envoyé des militaires pour « rétablir la démocratie », à grand coup de bottes dans la gueule. Pour la démocratie, hein.

Chaque jour, j’ai l’impression que nous ne pourrons pas connaître pire, que ça va s’apaiser, que le gouvernement va reprendre ses esprits et prendre conscience qu’il est en train de créer un climat plus que malsain et plus que violent. Chaque jour je me rends compte que je me suis trompé, on peut faire pire.

Est-ce qu’il va falloir qu’un manifestant se fasse tuer pour que ça se calme ?

Est-ce qu’il n’est pas déjà trop tard, vu le climat, pour arrêter la machine qui s’emporte ?

Est-ce que le gouvernement à perdu la raison ?

Est-ce normal que certains députés n’aient pas signés une motion de censure du 49.3 car c’était une motion de droite ? J’ai honte, ces pantins sont des cons, je n’ai pas de mot plus gentil que ça. Ils ont préféré ne pas signer parce que c’est « l’autre » qui a déposé la motion de censure, j’ai honte. Honte car ils ne méritent pas ce mandat de député qui, surtout dans cette période critique, devraient oublier un peu le « Gauche / Droite », ne serait-ce que pour rester dignes.

Parler ? Nous ne sommes pas entendus.

Manifester ? Nous ne sommes pas vus.

Les sondages ? Ils disent que nous sommes contre mais le gouvernement s’en moque.

L’Assemblée Nationale ? Tout simplement ignorée.

Que reste-t-il pour se faire entendre ? La violence. C’est triste à dire, mais il ne reste que ça, et c’est parti pour durer puisque nos élus ne nous écoutent même plus.

Dans un autre pays, les journaux auraient parlé d’une crise politique majeure, d’une armée ou d’une police dangereuse, certains journaux à scandale auraient peut-être même parlé d’un climat propice à la dictature, d’un gouvernement qui a perdu la tête, d’actions contre le peuple et la démocratie.

Mais pas en France, « patrie des droits de l’Homme ».

Alors, une fois n’est pas coutume, arrêtez la désobéissance civile et défendez-vous. Embarquez foulards, sérum physiologique, lunettes de piscine contre les lacrymogènes, et défendez-vous.

Les CRS n’en peuvent plus, il n’y aurait pas autant de dérapages sinon. J’ai de la compassion pour eux, mine de rien. Ce sont des humains, comme nous, je n’aimerais pas être à leur place, entre nous et la hiérarchie, elle même pressée par « plus haut » pour briser le mouvement, maintenir la pression, utiliser tout moyen possible pour gérer la crise.

Si des CRS me lisent, posez votre casque et rejoignez les manifestants, vous savez, quelque part, que ce qui arrive n’est pas normal. Et ne m’en veuillez pas si j’ai quand-même envie de vous envoyer un pavé en pleine tête, ce n’est qu’une envie, il y a trop de colère dans ce pays et plus aucun moyen de l’exprimer.

On fait quoi, maintenant ? Doit-on sérieusement devenir de plus en plus durs, quand est-ce que cette radicalisation va cesser ?

On fait quoi, maintenant ?

Les éditeurs en guerre contre les Adblockers !

Ce jour, de nombreux éditeurs de contenus et services en ligne, regroupés au sein du « GESTE », ont décidé de passer à la vitesse supérieure, en bloquant plus ou moins les personnes qui disposent d’un bloqueur de publicité sur leur navigateurs, certains allant jusqu’à bloquer tout court. Continuer la lecture de Les éditeurs en guerre contre les Adblockers !

Chiffrement, Backdoor, Apple, FBI… un problème ?

Chiffrement …Backdoor : ces mots sont partout, surtout dans la bouche de nos politiques et encore plus en ce moment… le tout sur fond de conflit entre le FBI et de nombreux acteurs internationaux.

Si nous prenions quelques minutes pour parler sérieusement, faire le point et arrêter les conneries ?

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Le chiffrement vu par Yann Galut, député PS

Chiffrement : Le député Yann Galut (PS) va prochainement déposer une proposition d’amendement visant à imposer de très lourdes sanctions financières aux sociétés comme Apple ou Google, qui refusent actuellement de donner accès aux données des téléphones de leurs propres clients.

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[Perso] Réponse au coup de gueule politique, suite et fin

J’étais parti pour répondre à Ace, qui m’a laissé un commentaire suite à mon gros coup de gueule… et j’ai pensé que d’autres se posaient les mêmes questions, alors voici la réponse à Ace, sous forme d’un billet.

Merci de garder à l’esprit que je suis peut être naïf, innocent, bête ou rigolo de ridicule… mais que c’est un peu de ça dont nous avons besoin, du moins… moi j’en ai besoin. Si j’arrête d’y croire, autant arrêter tout de suite de se battre.

Je suis on ne peut plus d’accord avec ton coup de gueule. Toutefois, je m’interroge sur la fin de ton billet et sur le message que tu souhaites faire passer. Tu sembles vouloir inciter ton lecteur à se bouger. Mais pour faire quoi ?

Ace, effectivement, je t’invite et j’invite mes lecteurs à se bouger, d’abord en prenant conscience qu’il est possible de faire changer les choses, d’abord en prenant conscience tout court que ce n’est pas en continuant de se plaindre sans réellement tenter de changer les choses que les choses changent. J’en conviens, c’est très cliché, comme point de vue… mais je suis convaincu qu’il faut une réelle prise de conscience avant même de penser à faire quelque chose.

C’est une très bonne chose que de vouloir éveiller les consciences, et je ne peux que féliciter tous ceux qui participent à cela. Mais pousser une gueulante est une chose, proposer des moyens d’actions/des alternatives, en est une autre.

Absolument, je me permets donc de te répondre et de te proposer mes idées de citoyen comme tout le monde, elles ne sont peut-être pas révolutionnaires, peut-être trop idéalistes… mais je pense qu’il nous faut au moins ça pour atteindre un cap de non retour vers un réel changement.

Que penses-tu qu’un lecteur qui débarque ici puisse se dire en fin de lecture ? Il peut très bien se dire « ok, il a raison, je suis en colère moi aussi, et il met des mots sur des choses que je ne parvenais pas à exprimer. Mais qu’est-ce que je peux faire, moi, pour faire évoluer les choses ? »

Très sérieusement, rien que se poser des questions est déjà un acte, le premier que je tente, à chaque fois, de créer : la remise en question, ou le fait de s’en poser. Ce n’est évidemment pas suffisant, qu’une première étape… mais elle est fondamentalement la plus importante.

Ce paragraphe en particulier, sonne un peu comme une accusation : « Il serait bon que toi, oui toi là, l’internaute en pleine lecture de ce billet, tu te dises la même chose : si ton gouvernement existe et fait ce qu’il veut, c’est parce que tu le laisses faire. Je sais que tu as ton quotidien à gérer, tes galères, ton travail, les fins de mois difficiles… comme nous tous. Tu n’en as pas ras le bol, à un moment ? Je sais, ça demande énormément d’efforts de s’opposer à tout ceci, puis tu te dis que tout seul, bah, ça ne sert à rien. »

Tu as raison sur le fond, nous sommes tous responsables de l’état actuel des choses. Mais que proposes-tu ? Que pouvons-nous encore faire ?

Ce paragraphe sonne effectivement comme une accusation, puisque c’était le principe dudit paragraphe. C’est un point de vue très personnel, comme tout ce que je peux écrire, mais je suis triste et parfois fatigué de voir des gens, chaque jour, se plaindre de la situation x ou y, sans essayer ne serait-ce que de changer un petit quelque chose, pour plein de raisons, parfois justes, parfois non.

Une fois de plus, je suis d’accord avec tes propos, et je ne poste pas ce commentaire dans un but de dénigrement. Mon interrogation est sincère : que proposes-tu ? Que fais-tu/que comptes-tu faire toi, personnellement, pour modifier cet état de choses ? Signer la pétition contre la loi El Khomri ?

Sois rassuré, je ne prends jamais un commentaire aussi bien construit comme un dénigrement, tu as pris le temps de construire ta réponse, de participer, de donner ton point de vue, il serait très triste de prendre le moindre commentaire comme un quelconque dénigrement. C’est tout l’inverse.

Qu’est-ce que je compte faire, pour modifier les choses ?

La première chose me semble évidente, déformation d’activiste peut-être : ne rien laisser passer. Strictement rien. Pas un seul écart de conduite. Pas une seule parole déplacée. Pas une seule dépense publique qui ne soit pas équilibrée et justifiée. Et le faire savoir.

Le corps politique donne un nom à ces gens qui, comme moi, ne laissent rien passer : des menaces.

Ça demande du temps et des efforts, très clairement. Je comprends que tout le monde ne puisse pas le faire, que tout le monde n’ait pas envie de le faire, la vie est déjà bien assez compliquée comme ça.

En pratique, ça passe par la diffusion de l’information et la demande de justifications. Donc des coups de téléphones, des courriers, des mails, que la personne soit député, ministre ou tout autre fonction du corps politique. Certains lisent et me répondent, d’autres non, d’autres ne lisent sans doute même jamais ce que je peux envoyer. Mais ils savent que quelque part, quelqu’un regarde ce qu’ils font.

Et c’est ça, déjà, qu’il nous faudrait : re « politiser » les gens, leur faire prendre conscience qu’il est de notre devoir de veiller au bon fonctionnement de la politique dans notre pays, tout partis politiques confondus. Leur faire prendre conscience qu’être citoyen, ce n’est pas simplement avec un petit bout de papier pour aller voter à des élections où nous avons le choix entre la peste et le choléra.

Dans certains pays de notre Europe, les dépenses publiques sont très strictes et très observées… par le peuple, la Norvège est un bon exemple qui n’hésite pas à crier au scandale si un denier de l’argent public est dépensé d’une façon… bien française. Certains rapports financiers sont publics, les députés et ministres et autres doivent se rendre compte qu’ils sont des gens normaux et… ils sont manifestement incapables de s’en rendre compte seuls, alors on devrait les aider un peu. Cela ne sera ni agréable, ni facile, ni rapide, mais c’est nécessaire. Et ça existe, certains font figure d’exemple dans le paysage politique, j’ai au moins un nom en tête. C’est pour ainsi dire rien, mais c’est une preuve que ce n’est pas impossible.

Inutile, on a bien vu ce que ça donnait avec les referendums avant, et on a, je pense, tous lu la réponse de la « ministre ». Descendre dans la rue ? On est en état d’urgence, et de toute façon, qui tient encore compte des manifestations ? Participer au mouvement #OnVautMieuxQueCa ? Ça me paraît tellement inutile que c’en est risible (même si l’intention de départ, bien sûr, est honorable ; un tel mouvement n’aurait de chance de succès que dans un démocratie) ; on s’adresse quand même à des gens qui oppriment la population qu’ils sont sensés protéger, les populations chez qui ils font couler le sang en vendant des armes aux « terroristes » (leurs amis) dont ils nous rebattent les oreilles – ces mêmes gens qu’ils refusent d’accueillir sur un territoire qui ne leur appartient pas. Et il y en a pour penser que leur opposer un # va faire bouger les choses ? Je voudrais pouvoir y croire, mais j’ai bien peur que le monde des Bisounours ne reste à jamais une utopie. Je pense par contre que tous ces pourris doivent bien se marrer en discutant de ça à la cantine Fouquet’s, entre deux parties de golf ; si tant est qu’ils soient même au courant.

Je t’avoue que je n’ai, personnellement, aucune fichue idée de ce que nous pouvons bien faire contre ces gens, notre gouvernement et le monstre union européenne. J’ai clairement la sensation que nous ne pouvons rien. Que la seule solution qu’il nous reste, c’est une insurrection, mais que ce sera seulement un sacrifice, un beau geste, qui ne nous tirera pas d’affaire. Une autre idée ?

S’ils rigolent… et certains rigolent effectivement, c’est parce qu’il se sentent immortels, intouchables. Au pire il la presse parlera d’une mise en examen ou d’un petit scandale, mais la presse, ce n’est pas le peuple.

Ces gens là ont BESOIN de nous, ils cherchent une légitimité à nos yeux, pour pouvoir continuer d’exister. La politique actuelle se nourrit de la confiance qu’on décide de lui accorder et continue de survivre une fois la confiance perdue… parce qu’on ne fait rien.

Alors, ce n’est peut-être pas grand-chose à mon échelle, mais si nous étions plus à le faire, m’est d’avis que certains rigoleraient déjà beaucoup moins. Il faut s’informer, nous réapproprier nos devoirs de citoyens pour pouvoir jouir pleinement de nos droits et … ne rien laisser passer, « leur » faire savoir que nous les observons attentivement.

Une fois que ce premier point sera intégré, le paysage politique sera, à mon avis, déjà bien plus sain qu’aujourd’hui.