ACTA : le mot est mort, l’idée reste : CETA arrive.

La semaine dernière, nous avons tué le mot ACTA. Après avoir fait la fête et bu quelques bières (ou quelques litres), nous vous mettions en garde contre les idées d’ACTA. Pour résumer, peu importe le nom de la loi, les idées allaient revenir, c’est chose faite.

Le traité CETA (Canada Eu Trade Agreement) propose de mettre en application des dispositions d’ACTA.

Pour résumer, ACTA est rejetée à une écrasante majorité (478 versus 39) et pendant ce temps-là, ACTA revient par la petite porte.

CETA va même plus loin que la reprise des idées d’ACTA puisqu’il est possible de retrouver des passages entiers d’ACTA en copie quasi conformes.

C’est, selon moi, un déni total des décisions prises la semaine dernière. Internet s’est opposé à ACTA, l’Europe a rejeté le traité et au final, un autre arrive, reprend les mêmes dispositions qu’ACTA et espère passer sans se faire repérer.

Nous devons faire en sorte que cela n’arrive pas.

L’information circule depuis quelques jours déjà. Si vous voulez que notre parlement agisse, il est de notre devoir de faire notre travail de citoyen. Vous êtes libre de diffuser l’information, contacter vos eurodéputés, insister sur le fait que vous ne voulez pas de ce traité et ne rien lâcher.

ACTA a été éjecté, ce n’est pas pour le laisser rentrer par la petite porte.

Edit :  Sous forme de tableau, les passages d’ACTA et de CETA qui se ressemblent sont présentés, dans cet article que je vous invite à lire. (en anglais)

(source)

Le mot ACTA est mort.

Aujourd’hui, par 478 voix contre 39, le parlement européen s’est prononcé contre ACTA. C’est une victoire pour ceux qui s’opposaient au flou du traité, au potentiel blocage des médicaments génériques, au brevets du secteur agricole, aux grandes puissances comme Monsanto et, évidemment, pour ceux qui s’opposaient à une menace contre Internet et la liberté d’expression.

C’est grâce au peuple et Internet que tout ceci a été possible, sans un appui spamming harcèlement des eurodéputés pour leur faire prendre conscience de la dangerosité d’ACTA, tout ceci ne serait pas arrivé.

Cette victoire marque, selon moi, un tournant dans l’histoire : massivement, le peuple s’est fait entendre. Il est maintenant difficile de dire que les opposants aux idées d’ACTA sont « 5 gus dans un garage » ou encore des « groupuscules terroristes ». C’est la victoire de la démocratie sur les lobbies qui ont fait pression sur les différentes instances européennes.

Ce soir, vous avez votre soirée (et j’en connais un qui va dormir un peu plus, quelques temps). Profitez-en bien, cette bataille est remportée. Félicitations à tous pour l’énergie investie, le temps consacré, les manifestations, les billets de blog, articles et j’en passe.

Il ne faut cependant pas relâcher la pression. Si le mot ACTA est bel et bien mort en Europe, les idées derrière continuent d’exister. Entre CISPA, INDECT et tous ces autres projets qui n’existent encore… le travail s’annonce long et bon nombre de batailles nous attentent encore avant d’espérer gagner la guerre.

Restons vigilants, mais pas ce soir ! Santé !

Un énorme merci à la Quadrature du Net et à cette bande de terroristes tueurs de chats pour toute l’énergie consacrée à lutter contre ACTA (et ça se compte en années).

 

La « Contribution à l’audiovisuel public » étendue aux ordinateurs… oui mais non.

Notre nouvelle ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, souhaite remettre sur la table un sujet de longue date : l’extension de la contribution à l’audiovisuel public (la fameuse « redevance TV »). Sous l’ancien gouvernement, ce sujet a déjà été abordé de nombreuses fois et s’est même heurté, il me semble, à une Questions Prioritaire de Constitutionnalité (la QPC).

Vous l’aurez compris, le sujet est délicat. Il l’est parce qu’on parle de financement, de taxe, qu’il couvre toute personne équipée d’un ordinateur et qu’on peut s’interroger sur la justification de cette décision.

Pour commencer, la contribution à l’audiovisuel public part du principe qu’on utilise son écran de télévision pour regarder les chaines publiques. Si la présomption d’utilisation d’un écran de télévision pour regarder les chaines publiques est relativement solide et évidente, elle l’est beaucoup moins pour un écran d’ordinateur.

On peut faire énormément de choses avec un écran de PC et, personnellement, je ne regarde pas les chaines publiques, je n’ai donc pas de raison de payer cette nouvelle et énième taxe. D’ailleurs, cette taxe ne s’adresse-t-elle pas qu’aux équipements équipés d’un tuner ? Un écran d’ordinateur n’en est pas équipé, même pour une TV connectée.

Dans un second temps, j’ai l’impression que cette taxe vient combler non pas une perte, mais un manque à gagner pour les chaines publiques, qui se sentent lésées de ne pas recevoir d’argent de ceux qui n’ont pas de télévision.

Un écran d’ordinateur devient de plus en plus important, parfois même quasi obligatoire : pour s’inscrire au pôle emploi, suivre ses enfants dans une école qui est passé au tout numérique et, dans certains cas, pour maintenir un lien social avec des amis ou parents. Cet écran ne sert pas à regarder la télévision, pourquoi ces personnes devraient contribuer à l’audiovisuel ?

Si des personnes (dont je fais partie) ont délibérément choisi de ne pas avoir d’écran de télévision pour des raisons économiques ou culturelles, est-ce normal de les taxer pour un service dont ils ne veulent pas bénéficier ? Selon moi, non.

La liste des arguments est longue pour expliquer que cette extension de taxe n’est pas une bonne idée. Je peux aussi parler des personnes qui passent par une connexion satellite en carton, celles qui reçoivent un débit tellement faible qu’elles ne peuvent pas avoir la TV sur PC, celles qui rencontrent des instabilités de ligne et qui sont donc dans l’incapacité de regarder la TV sur PC … et je suis sûr que vous avez d’autres arguments encore.

Je me demande même si cette taxe est légale (dans le sens du droit, droit fiscal plus précisément) : comment l’état fera-t-il pour récupérer cette redevance sur le prix d’un écran ?

Madame Filippetti, si vous manquez d’idées, n’hésitez pas à nous solliciter, je suis certain que nous pouvons trouver une meilleure idée que celle que vous avez.

Comme quoi, les idées complètement stupides ne viennent pas que de la droite, hein.

Pour l’instant pas d’inquiétude, le débat est prévu pour 2013… (et il fait déjà énormément parler de lui, je n’ose pas imaginer ce que ça sera en 2013).

#ACTA, la bataille continue.

Oui, c’est bien d’une bataille dont il est question.

ACTA s’attaque à nos libertés individuelles. Je résume rapidement : liberté d’expression sur Internet, liberté d’accéder à des moyens de santé décents en proposant la mort des médicaments génériques et bien d’autres choses que je vous invite à retrouver ici.

C’est bien d’une bataille car ceci ne fait que commencer, ce n’est pas la guerre. Il vaut mieux pour tout le monde qu’elle n’arrive pas. Si tel était le cas, je sais déjà qui en sortirait vainqueur, mais pas sans faire énormément de dégâts.

Je vais vous expliquer pourquoi il m’est important que cette loi soit décapitée, c’est une semi confession et rien n’est exagéré.

Je suis un enfant d’Internet.

J’ai grandi à son contact.

Il était ma fenêtre de sortie lorsque tout était noir hors du clavier, il y a des années de cela. C’était la place ou mon imagination n’avait aucune frontière, aucune barrière, ou je pouvais m’exprimer sans crainte de représailles.

Cela ne veut pas dire que c’était un endroit sans loi, bien au contraire. Il y avait même un certain code, une certaine éthique. Nous nous respections tous les uns les autres (à l’exception des trolls :)).

J’ai grandi avec Internet parce que j’ai appris avec, parce que les cours que j’avais n’ont jamais comblé ma soif de connaissance encore énorme à l’heure actuelle. C’était ma fenêtre sur une culture presque infinie et un partage qui l’était tout autant.

J’ai grandi avec Internet car, tout comme dans la vie réelle, j’y ai fait de belles rencontres et j’ai partagé des idées, des points de vue. J’ai évolué dans ce monde où il règne une anarchie ordonnée.

J’ai rigolé, pleuré, apprécié, aimé, détesté, découvert, partagé, parlé, publié et bien d’autres choses encore. J’ai découvert des artistes qui valent le détour grâce à Internet, j’ai testé et aimé. J’ai acheté. J’ai pu enfin redonner ses lettres de noblesse au mot « Culture », au moment où on essaye de vous faire avaler que la Star ac’ c’est de la Culture.

Bref, je suis un enfant d’Internet. Je ne suis pas le seul, comme on dit… « nous sommes légion ».

Et puis ACTA a pointé le bout de son nez, proposant de tuer définitivement ce partage, cette Culture.

Alors oui, vous comprendrez qu’il est hors de question que cette loi passe, ce serait la fin d’Internet tel qu’on le connait.

Internet n’est pas un lieu sans lois, ce n’est pas le « Far West », c’est quelque chose qui s’autorégule assez bien. Je ne dis pas que la loi n’est pas nécessaire, simplement, elle est à chaque fois disproportionnée. Là où il faut une loi équilibrée pour lutter contre une fourmi, les gouvernements, incités par les ayants-droit, nous proposent une arme nucléaire.

Oui, ACTA, c’est *juste* la loi la plus liberticide qui puisse exister à l’heure actuelle à l’échelle mondiale, bien loin devant SOPA ou PIPA. Elle propose de tuer le « générique » dans le secteur pharmaceutique – je sais, je me répète mais ce point me choque vraiment – et plus encore.

Pour un fichier MP3 téléchargé, elle propose la saisie et la destruction de l’appareil électronique, avec en cadeau bonus une éventualité de fouille.

Vous vous êtes reconnus dans ma façon d’aimer Internet ? Alors réveillez-vous, il est temps de vous battre pour lui.

ACTA arrive et il est certain que si elle passe, il y aura un avant et un après ACTA, lorsque vos FAI deviendront des espions, des « big brothers » en puissance.

Que faire ?

Contactez vos eurodéputés, le traité ACTA sera voté définitivement entre Juin et Septembre, informez les. Dites-leur ce que représente Internet pour vous.

Signez la pétition d’Avaaz contre ACTA, déjà signée par plus d’un million de personnes.

Faites tournez l’info sur Internet, par mail, facebook, twitter et tout autre réseau social. Faites sortir l’information de la toile afin d’informer ceux qui n’ont pas connaissance de ce traité.

Mobilisez-vous, des manifestations sont organisées : une le 11 février dans différentes villes de France et du monde entier, une autre au mois de mars, descendez dans la rue et sensibilisez les gens aux dangers d’ACTA. Des gens se sont battus, autrefois, pour la liberté d’expression. A l’heure où elle existe encore sur Internet, c’est à nous de nous battre pour elle.

Pour terminer sur une petite pointe d’humour (un peu spécial, j’en conviens) :

Fils d’Internet, mes frères
Je lis dans vos données la même peur qui pourrait saisir les miennes
Un jour peut venir, ou le courage des hommes faillira, ou nous abandonnerons Internet et nous briserons tout lien
Mais ce jour n’est pas arrivé.
Ce sera l’heure des ayant-droits et du DPI lorsque l’âge d’Internet s’effondrera
Mais ce jour n’est pas arrivé
Aujourd’hui nous combattrons
Pour tout ce qui vous est cher, sur ces bons octets
Je vous ordonne de tenir, Internautes !

NB : je sais, je me répète mais c’est ainsi 🙂

ACTA pour les nuls.

N’y voyez aucune offense mais plutôt quelque chose qui ressemblerait à : qu’est-ce qu’ACTA pourrait vraiment changer pour vous, au quotidien ?

Avant de commencer, il convient de rappeler ce qu’est ACTA.

ACTA est un traité international, c’est l’Accord Commercial d’Anti-Contrefaçon. Cet accord est négocié depuis déjà trois longues années par 39 pays et, derrière ce nom de barbare qu’est ACTA, voilà ce qui se cache :

ACTA permet de créer de nouvelles sanctions pénales, forçant les fournisseurs d’accès à Internet à censurer et à surveiller les communications en ligne, tout comme les échanges en ligne.

Ce traité propose de renforcer la lutte envers la contrefaçon en instaurant un ensemble de moyens disproportionnés et, point très important : ACTA ne concerne pas que la liberté d’expression, cela va plus loin… beaucoup plus loin.

Au nom des brevets, ACTA propose d’interdire les médicaments génériques et certaines graines ou semences utilisées dans l’agriculture. Au nom de l’intérêt privé et de l’argent, ACTA veut donc interdire l’accès à la santé aux plus démunis.

Je sais, ça parait surréaliste hein ? Pourtant, c’est l’effroyable vérité.

Et pour vous ? Qu’est-ce que ça changerait, hein ?

Si vous étiez en train de vous poser la question, voici la réponse :

Sur votre téléphone, vous avez personnalisé votre sonnerie, non ? Vous avez mis une musique que vous aimiez, non ?

Et avez-vous un moyen de prouver que vous détenez cette musique légalement ? Que vous l’avez acheté ? Non ?

Alors mes excuses, mais votre téléphone – ou autre baladeur mp3 – pourra être saisi, fouillé et détruit.

Ah, j’oubliais : vous aussi vous pourrez être fouillé(e), aussi.

ACTA permet cela.

Vous êtes malade ? Vous allez à la pharmacie acheter les médicaments que votre docteur vous a prescrit, c’est normal.

Imaginez votre pharmacie sans aucun médicament générique ? Imaginez maintenant le montant total de la facture ?

ACTA rendra cela possible. Au nom des brevets, c’est votre accès à la santé qui sera pénalisé.

Voilà, ACTA c’est ça et bien plus encore.

Plus que jamais, il est temps d’agir à votre niveau.

Parlez-en à vos proches, amis, faites tourner l’information, diffusez la sur Internet, ne laissez pas passer ACTA.

Nous avons jusqu’à juin pour alerter la population et nos eurodéputés sur le danger qu’est ACTA.

Il est l’heure d’agir et de vous réveiller afin de protéger vos libertés les plus fondamentales. Notre liberté d’expression et notre droit d’accès à la santé sont menacés et ceci n’est qu’une infime partie du traité ACTA, déjà en route vers une signature.

« Le monde ne sera pas détruit par ceux qui font le mal, mais par ceux qui le regardent sans rien faire. » – Albert Einstein.

Plus d’informations sur le site de la Quadrature du Net

#Reims, de la toile à l’IRL.

Une manifestation s’est déroulée ce jour à Reims. Cette manifestation était synchronisée avec les autres en France afin de lutter pour la liberté d’expression sur Internet et contre ACTA.

Petit rappel afin de remettre les choses au clair :

Ces manifestations s’inscrivent dans le vent de contestation contre les lois ACTA, SOPA et PIPA qui portent gravement atteinte à la liberté de communiquer sur Internet.

Pour rappel également, la loi ACTA est bien plus violente que ça, puisque, si elle est votée et instaurée, il sera possible d’interdire les médicaments génériques ou encore d’interdire certaines graines utilisées dans l’agriculture.

Vous l’aurez compris, ACTA, c’est bien plus que la fin de la liberté d’expression sur Internet, elle s’attaque à certains fondements de toute société (l’accès à la santé, l’agriculture …)

Ah oui au fait : c’est en train de passer dans le monde entier !  J’imagine que tout ceci semble impossible (interdire les médicaments génériques… et pourtant c’est la triste vérité).

Voilà pour la partie rappel, passons maintenant à la manifestation rémoise :

La manifestation s’est déroulée de 14 heures à 16h30 (il était prévu qu’elle dure jusque 17 heures mais le froid a eu raison de beaucoup de monde).

Nous étions au total une cinquantaine venant de beaucoup de « secteurs » différents : lycéens, étudiants, travailleurs, blogueurs. Il n’y avait pas de formation politique ni syndicaliste (SUD et le NPA avaient annoncé leur présence à cette manifestation mais ils n’ont pas fait le déplacement).

Ah… et il n’y avait pas de policier présent. Une voiture de police est passé, les policiers nous ont fièrement lancé un « nous sommes avec vous, bon courage ». Ironie ou non, je ne sais pas.

Il n’y a pas eu de violences, de casse ou quoi que ce soit, l’ensemble de la manifestation s’est déroulé dans le calme et la bonne humeur à grand coup de « Non à ACTA » :).

Après une longue attente de l’organisateur, nous nous sommes décidés à bouger et à aller à la rencontre des passants qui étaient intrigués par notre petite troupe, afin de leur expliquer les raisons de la manifestation.

Au final, c’était assez bien réussi, l’objectif de faire connaître ACTA est rempli et nous avons réussi à (un peu) faire sortir l’information d’Internet afin de la diffuser le plus largement possible.

Les points négatifs :

Le premier : l’organisation.

L’évènement était organisé via un groupe sur Facebook. Sur ce groupe, l’organisateur a déclaré avoir enregistré la manifestation, préparé des tracts, flyers et déclarait disposer d’un mégaphone. Dans la réalité, cet organisateur n’est jamais venu et, de facto, tout le matériel annoncé n’était pas disponible. La page consacrée à l’évènement à d’ailleurs disparu.

Je trouve cela dommage et stupide, cet organisateur n’a pas rendu service au mouvement en agissant de la sorte. Nous avons donc fait avec les moyens du bord… et le résultat était plutôt réussi.

Le second : l’Union.

Une presse locale était présente : l’Union et sa journaliste Catherine Frey (je n’ai pas cherché son nom, il est disponible ici, dans un billet que je qualifierai de torchon indigne d’un travail journalistique).

Je n’ai rien contre cette journaliste et son photographe mais je tiens simplement à faire remarquer la chose suivante : ça n’est pas en restant deux minutes que l’on apprend quoi que ce soit, preuve s’il en faut : votre papier est erroné.

Conclusion : une cinquantaine de personnes pour Reims, c’est assez énorme. C’est une ville endormie et je suis moi-même étonné qu’il y ait eu autant de personnes pour cette manifestation. Le message a commencé à sortir d’Internet et c’est tant mieux, il faut dénoncer les dangers d’ACTA au-delà du numérique.

Merci à tous pour cette journée.

Ps : bisous la personne des renseignements généraux qui est passé près de nous.

Ps 2 : des photos sont disponibles sur Internet, je ne les affiche pas dans ce billet par respect du droit à l’image (faute de moyen, je n’ai pas fait signer de déclaration au droit à l’image). Si une personne présente sur la photo souhaite que je floute son visage, merci de m’en informer en utilisant la rubrique contact disponible ici.

Ps 3 : au fait, on dit Blogueurs. Bisous.